PROGRAMME F812 AVENANT A LA CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INTERREG IV
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "15/11/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
PROGRAMME F812 PROJET DE COLPORTAGE DES SCIENCES TRANSFRONTALIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION REGIONALE 14
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RELIQUAT 2011 - 2012 DU FONDS COMMUN DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2012 ET DEMANDE POUR LA PERIODE 2013/2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin